Termes & Conditions

Désignation du vendeur :


David BUZZI Apiculteur 
immatriculée à la chambre d'agriculture de l'Allier, en micro-agricole.
Siège social: 2C route des sablons, 03360 Valigny.
siret: 449 121 656 00101 .
TVA intracommunautaire: FR 0G 449121656.
Tel: 06 68 52 20 66.
e-mail: contact@apiculture-auvergne.com


1. Généralités


Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente des produits sur le site https://www.apiculture-auvergne.com
elles régissent les contrats de vente en ligne de produits de David BUZZI, apiculteur, proposés en France continentale et en langue française aux clients ayant la qualité de consommateur ou de professionnel selon les définitions de l’article liminaire du Code de la consommation :
- Est considéré comme consommateur « toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole »
- Est considéré comme professionnel « toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ».
Les conditions générales de vente sont opposables au client qui reconnaît, en cochant la case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
Aucune disposition contraire sur les conditions d'achat, lettres, accusés de réception ou autres documents émanant du client ne sauraient être opposée à David BUZZI (ou www.apiculture-auvergne.com), si elle n'a pas été préalablement acceptée par le vendeur.



2. Produits


2.1. Caractéristiques
Les caractéristiques des produits figurant sur le site https://www.apiculture-auvergne.com, sont décrites avec la plus grande exactitude.
Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel. Le produit final, artisanal, dépendant de la matière première, bois, cire... peut varier par exemple en forme et couleur.

2.2. Disponibilité des stocks
Les produits sont offerts à la vente et livrés ou mis à disposition dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du produit commandé sous trente jours suivant la date prévue de mise à disposition (l'élevage étant sousmis aux aléas climatiques), le vendeur en informe le client et peut lui proposer un produit d’une qualité ou d’un prix équivalent.
En cas de désaccord du client, le vendeur procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 30 jours ou à la restitution de la caution. Le vendeur n’est tenu à aucune indemnité d’annulation.



3. Commandes – conclusion du contrat


Pour passer commande, le client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « Panier », et fournit les informations relatives au mode de livraison et au mode de paiement.
En cliquant sur le bouton « Commander », le client devra, après avoir pris connaissance des conditions générales de vente, cocher la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente ».
La commande deviendra définitive et le contrat de vente sera formé après confirmation de la commande par le client.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par Api-Bourgogne dans les meilleurs délais.
Si les Produits commandés sont indisponibles à la livraison, le vendeur en informe le client dans les meilleurs délais. Le client aura le choix entre :
- annuler sa commande et demander le remboursement, lequel interviendra au plus tard dans les trente (30) jours suivant le paiement par le client ;
- maintenir sa commande, auquel cas le vendeur s'engage à l'expédier sans frais supplémentaire dès que les produits seront disponibles.
Le client peut également passer commande par téléphone ou par courrier auprès du vendeur.



4. Mode de paiement- Validation commande - Caution 


La commande sera validée à réception d'un chèque de caution (ruches et essaims) ou du règlement par carte ou virement (miel et produits de la ruche)


Miel et produits de la ruche:
Paiement immédiat par carte bancaire ou virement.

Ruches neuves et éléments de ruche:
Paiement à l'enlèvement: Validation de la commande par l'envoi d'un chèque de caution de la totalité du prix de la commande. la caution sera échangée par un règlement équivalent en espèces le jour de l'enlèvement (dans la limite des montants règlementaires) car nous n'acceptons pas les règlements par chèques étant donné les risques d'impayés. 
Paiement immédiat par carte bancaire ou virement (obligatoire au delà des montants règlementaires).

Essaims sur cadres ou en ruches:
Paiement à l'enlèvement: Validation de la commande par l'envoi d'un chèque de caution de la totalité du prix de la commande. la caution sera échangée par un règlement équivalent en espèces le jour de l'enlèvement (dans la limite des montants règlementaires) car nous n'acceptons pas les règlements par chèques étant donné les risques d'impayés. 

Paiement immédiat par carte bancaire ou virement (obligatoire au delà des montants règlementaires).


Toute commande validée est payable, sauf impossibilité technique de notre part, les chèques de cautions seront encaissés si à la date prévue le client ne se présente pas.


5. prix


Les prix indiqués pour chacun des produits disponibles sur le site https://www.apiculture-auvergne.com sont en Euro (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport mentionnés avant la validation de commande.
TVA non applicable.
Les produits sont facturés au prix en vigueur au jour de la commande.
Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment. L’application du prix en vigueur au jour de la commande est toutefois garantie.

Le prix de vente ne comprend pas les frais de port, lesquels dépendent de la destination de livraison et du poids du colis et sont facturés en supplément du prix.


6. Livraison 


6.1. Modalités et lieu de livraison
Au moment où le client passe commande, il peut opter pour le retrait des produits, sur rendez-vous, au sein d'une des trois adresses proposées ou pour la livraison à l’adresse indiquée dans la commande.


La livraison s’entend du transfert au client de la possession physique des produits, que ce soit à l’adresse indiquée par le client ou au sein du lieu d'enlèvement.
Pour des raisons logistiques, nous ne sommes pas en mesure de proposer la livraison dans les DOM-TOM et en Corse.

6.2. Coût de la livraison
Le retrait des produits sur place est gratuit.

Pour des livraisons à l’adresse indiquée par le client, pour les produits de la ruche, les frais de port sont indiqués au moment de la commande.
Pour la livraison des essaims en ruches, nous pouvons effectuer des livraisons, après acceptation de notre part, dans toute la france métropolitaine. La livraisons est faite par l'apiculteur uniquement à partir des ruches peuplées, pour 2 ruches minimum, et ne se fait pas pour essaims sur cadres. Elle est facturée 1€10 par Km (aller seul), de Valigny au lieu d'installation, et se fait sur rendez-vous. Le prix du transport est le même quelque soit le nombre de ruches (jusqu'à 20 ou 30 ruches suivant format). Attention, il s'agit de "vivant", de ce fait nous n'assurons qu'une seule tentative de livraison. En cas d'échec (absence, inaccessibilité...), les ruches sont rapatriées et mises à disposition à Valigny, charge au client d'organiser leur récupération avant la fin de la saison et le transport n'est pas remboursé.


6.3. Date de livraison :

D'une façon générale, les produits de la ruche figurant sur la boutique en ligne sont livrés dans un délai de 5 jours ouvrables à compter du jour de la conclusion du contrat.

6.4. Retards de livraison (commandes de produits de la ruche)
Lorsque les produits commandés ne sont pas livrés à la date susvisée et sous réserve d’un retard ne résultant ni du client consommateur (absence…), ni d’un cas de force majeure, le client consommateur peut, après avoir enjoint le vendeur à exécuter son obligation de livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat par lettre recommandée avec demande d’accusé réception.
Dans pareil cas, le Vendeur remboursera au Consommateur le montant de la commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception de la dénonciation.

6.5. Retards de livraison (commandes d'essaims)
Le client ne peut annuler sa commande qu’en cas de retard de mise à disposition excédant 30 jours, l'élevage étant soumis à des contraites le climat, prédateurs, météo...
En pareil cas, la responsabilité du vendeur est limitée au remboursement du montant de la commande.

6.6. Réception – Transfert des risques
Le transfert des risques intervient au moment de la livraison, telle que définie à l’article 6.1.
Sans préjudice du droit de rétractation dont bénéficie le client consommateur, il appartient à tout client de vérifier sa commande à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui s'avéreraient justifiées sur le bordereau du transporteur.
Les réserves et les réclamations doivent être adressées au transporteur dans les trois (3) jours suivant la livraison de la commande. Un double de la lettre et une copie du bordereau du transporteur doivent être adressés au vendeur.
Ce délai est toutefois porté à 10 jours lorsque le client est un consommateur et que le transporteur ne lui a pas laissé la possibilité de vérifier effectivement le bon état des produits livrés, conformément aux stipulations de l’article L221-65 du Code de la consommation.
A défaut de respecter cette procédure, aucune réclamation émanant d’un client professionnel relative à des quantités manquantes ou des produits endommagés ne pourra être traitée par le vendeur.
Attention :
Déballez votre colis devant le livreur pour vérification de son état



7. Lieux d'enlèvement


Nous sommes présents sur 3 secteurs, vous pouvez donc déposer vos ruches ou les récupérer sur les 3 villes suivantes, sur rendez-vous:

-Essaims, ruches neuves et produits de la ruche: Valigny (03360): Secteur Sancoins, Saint amand montrond...

-Essaims uniquement: La chapelle montlinard (18140): Secteur Nevers, Bourges...

-Essaims uniquement: Prémilhat (03410): Secteur Montluçon...



8. Date de vente des essaims


Nous sommes apiculteurs par passion. Spécialisés dans l'élevage d'essaims.

C'est pourquoi, même si nous avons des colonies d'abeilles prêtes à la vente toute l'année, nous ne vendons les essaims que sur une période courte. La mise à disposition au cours de cette période se fait en fonction des dates de commande. Les essaims commandés hors dates sont en "pré-commandes" et seront mis à disposition durant la saison suivante.

Les périodes sont indicatives uniquement et peuvent varier suivant la météo et la force des essaims:

Essaims 3/4 cadres DADANT ou 6 cadres WARRE: Du 15 Juin au 15 Août (Les essaims sur 3 Cadres demandent plus de temps pour se développer, une mise en place après le 15 août est donc risquée pour la colonie).

Essaims 5 cadres DADANT ou 8 cadres WARRE: De fin Juin à fin Août (Les essaims sur 5 Cadres sont plus populeux et seront donc plus rapides pour préparer leurs réserves, cependant, après août les ressources naturelles sont plus rares). 

Ruches peuplées sur 5 cadres DADANT: De début Juin au 15 septembre (Les colonies vendues en ruches peuplées ont été transférées au printemps ou en été et craignent donc moins "le coup de froid" puisque nous ne ressortons plus les cadres)

Ruches prêtes à produire: Du 15 Avril au 15 Octobre (Les ruches prêtes à produire sont très populeuses, tout est bâti ou presque, suivant la saison les réserves et le couvain peuvent êtres fortes ou faibles, mais les déplacer pendant les périodes de froid peut "casser la grappe d'abeilles" et créer une mortalité importante)



9. Procédure de mise à disposition des essaims


Dépôt:

Nous prenons contact avec vous quelques semaines avant la date de mise à disposition des colonies pour établir un rendez-vous de dépôt de vos ruches, si nécessaire, et de retrait ou livraison.

Si la mise en place de la colonie doit se faire dans vos ruches, il est impératif de nous confier des ruches complètes: avec une porte pouvant être fermée (perforée pour l'aération), équipées d'un couvre cadre et d'un fond solidaire du corps (fixe éléments, ou autres) pour manipuler sans danger une fois pleine.
L'idéal étant de déposer vos ruches plusieurs jours avant ou au moins la veille.


Installation des cadres:

L'installation des cadres est faite par nos soins. La météo doit être propice: une température faible, du vent ou de la pluie sont néfastes au déplacement de cardes de couvain.


Récupération des Ruches:

Afin de perdre le moins de butineuses possible et d'effectuer le déplacement dans de bonnes conditions, il est idéalement conseillé de récupérer les ruches le matin assez tôt ou le soir au crépuscule.
Il est toujours possible de tout faire le jour même et de déplacer les ruches en cours de journée pour les plus pressés, mais nous ne le conseillons pas: perte de butineuses, stress, risque de perte ou décès de la reine.


10. Garanties


La garantie légale de conformité ne s'applique pas au vivant, ni aux produits de consommation.

Nous précisons que tout produits de fabrication est fait artisanalement, de produits naturels pouvant comporter des noeuds (bois), des bulles (cire) et que donc aucun élément de ruche ou bougie, etc, ne peut être parfaitement identique.

Le vendeur ne peut être tenu pour responsables de la perte de leurs essaims par les acheteurs, charge à eux de surveiller, entretenir, nourrir, préserver les abailles et la reine.



11. Droit de rétractation


Le droit de rétractation est de 14 jours suivant la date de commande. Tout enlèvement de commande avant les 14 jours vaut pour renonciation au délai de rétractation. 

Elle ne s'applique pas aux ruches et éléments de ruches qui sont des produits fabriqués sur commande.

Les essaims présentés à la vente sur le site le sont en qualité de "réservation", c'est au titre de cette réservation uniquement (ou pré-commande) que s'applique le droit de rétractation. La vente effective de l'essaim est effectuée sur le lieu d'enlèvement et met fin à la réservation, ne donnant dès lors plus cours à quelconque droit de rétractation.   

Pour exercer son droit de rétractation, le client consommateur doit informer le vendeur de sa décision de se rétracter par l'envoi, avant l'expiration du délai de 14 jours susvisé , d'un courrier dénué d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter, à l’adresse suivante : David BUZZI, Apiculteur, 2C route des sablons, 03360 Valigny.

Retour des produits : Conformément aux dispositions de l’article L221-23 du Code de la consommation, le client consommateur doit retourner les produits dans les 14 jours qui suivent la communication de sa décision de se rétracter. Les produits doivent être retournés à l'adresse sus-visée.
Les produits retournés ne devront pas avoir fait l’objet de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. 
Les frais de retour des produits sont à la charge du client consommateur.
Le vendeur s’engage à rembourser le client consommateur dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande de rétractation, sous réserve que le/les produit(s) concerné(s) a/ont été reçu(s) par le vendeur dans ce délai.
Toutefois, en application des dispositions de l’article L221-24 alinéa 2, le vendeur peut différer le remboursement jusqu'à récupération du/des produit(s) ou jusqu'à ce que le client consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ce/ces produit(s), la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le vendeur peut refuser le remboursement si le produit a été endommagé ou si son état ne permet pas sa remise en vente.



12. Réserve de propriété


Le vendeur reste propriétaire des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix, et le client s’engage, tant que la propriété ne lui est pas transférée, à prendre toutes les mesures utiles à la bonne conservation des produits.
Les produits livrés et non payés pourront être revendiqués même en cas de redressement judiciaire ou de liquidation de bien dans les conditions des articles L. 624-16 et suivants du Code de commerce.



13. retour des produits


Sans préjudice de l’application des stipulations des articles autres articles des présentes conditions de vente, tout retour de produit devra se faire dans les conditions suivantes :
- Dans son emballage d’origine et en bon état ;
- Accompagné de l’ensemble de ses accessoires, y compris la notice d’utilisation.



14. Données personnelles


Les informations nominatives collectées par le vendeur dans le cadre de la vente à distance, sont destinées au vendeur lui-même et sont utilisées aux fins d’assurer l’exécution et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures, le traitement des réclamations et le suivi des garanties. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004 (la « Loi Informatiques et Libertés »), le traitement des informations nominatives collectées sur le Sites a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. (n°2153654)
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès du vendeur. Le client peut exercer ces droits en envoyant un courrier à l’adresse suivante : David BUZZI, Apiculteur, 2C route des sablons, 03360 Valigny, en prenant soin de justifier de son identité (nom, prénoms, adresse de courrier électronique, photocopie d’une pièce d’identité) - conformément aux alinéas 1ers des articles 39 et 40 de la Loi Informatiques et Libertés. Le client peut également modifier ses informations personnelles directement dans son espace en ligne « Mon compte ».
Le vendeur ne communique aucune donnée collectée, hormis au transporteur pour la livraison de votre commande.
Il est enfin précisé que le client qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel sur le site bloctel.gouv.fr.



15. Litige


Solution amiable
En cas de litige entre un client et le vendeur, ces derniers s’efforceront de rechercher une solution amiable.
A cet effet, toute réclamation d’un client devra être adressée à l’adresse suivante : David BUZZI, 2C route des sablons, 03360 Valigny.

Médiation
Dans le cas où le vendeur et le client consommateur ne parviendraient pas à une solution amiable en application de l’article 12.1, le client consommateur est informé qu’il dispose de la possibilité de recourir gratuitement aux services d’un médiateur en cas de litige avec le vendeur.
Le client a en effet la possibilité de faire une demande de médiation en ligne en se rendant sur le site de Medicys : http://www.medicys.fr/

Tribunaux Compétents
Tout différend qui n'aurait pas été réglé à l'amiable ou, s’agissant des litiges entre le vendeur et un client consommateur, dans le cadre de la procédure de médiation susvisée, SERA SOUMIS AU TRIBUNAL COMPETENT DE LA VILLE DE MONTLUCON, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie.
Le client consommateur peut toutefois également saisir le tribunal compétent du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article R631-3 du Code de la consommation.



16. Droit applicable


Le droit applicable aux présentes Conditions Générales de Vente et aux commandes y afférentes est le droit français.





Contact

David BUZZI
2C Route des sablons
03360 Valigny (FRANCE)




Apiculteur Référencé:
SIRET  449 121 656 00101 

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